1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’utilisation du site Internet « HI-Q Beatz » accessible via l’adresse URL https://www.hiqbeatz.com (ci-après le « Site Internet ») exploité par la société STUDIO 2C, société par actions simplifiée, au capital social de 1 000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tarascon dont le siège social est situé au 786, route de Cabannes, 13750, PLAN D’ORGON, et représentée par Monsieur Aurélien MARINI (ci-après « AM»).

2. Contenu du Site Internet et acceptation des conditions générales d’utilisation

Le Site est une plateforme dédiée permettant à des utilisateurs après inscription, d’acquérir, par son intermédiaire, le support sonore, ou enregistrement, de l’une ou de de plusieurs œuvres musicales composées mises à disposition de manière non exclusive par les éditions du Studio 2C (ci-après « Enregistrement(s) ») dans le but de conclure des contrats d’éditions relatifs à la remise de l’Enregistrement et à l’autorisation d’exploitation de l’Enregistrement au licencié (ci-après le « Licencié »).

Dans ce cadre, il est rappelé que AM intervient en tant qu’opérateur de plateforme en ligne, comme simple intermédiaire technique. Son rôle est limité à la mise à disposition d’un espace personnel au Licencié lui permettant de télécharger le fichier de l’Enregistrement commandé.
(ci-après les « Services »).

Pour utiliser les Services, l’utilisateur, qu’il soit simple internaute, ou Licencié, doit accepter de se soumettre aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU») sans restriction ni réserve.

Cette acceptation se matérialise par un clic de validation lors de son inscription sur le Site. Le Licencié devra également cocher une case au moment du règlement de sa commande, indiquant qu’il accepte les présentes CGU.

A toutes fins utiles, il est précisé que l’inscription sur le Site est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.
La remise du fichier relatif à l’Enregistrement par la société aux Licenciés est régie par des Conditions de Vente et par un contrat de licence, distinct des présentes CGU, qui les complètent, et qui devront également être accepté par le Licencié lors de chaque transaction.

Il est précisé que la relation entre les Compositeurs, créatifs et Beatmakers mettant leur travail à disposition sur la plateforme HI-Q BEATZ et le Studio 2C est régie par les contrats d’édition et pouvoir en vigueur en France et pour tous les térritoire, ce qui confère au Studio 2C un droit de représentation et de décision en ce qui concerne les droits d’exploitation et d’auteur.

3. Objet
Les présentes CGU ont vocation à constituer les règles que doit respecter l’utilisateur, qu’il soit internaute, ou Licencié dans le cadre de l’utilisation du Site et des Services qui y sont proposés.

4. Description des services

4.1 Services proposés à tout utilisateur
Tout utilisateur peut accéder gratuitement au Site et écouter les Enregistrements.
Le principal service proposé par BMF à l’utilisateur consiste à offrir la possibilité de consulter les Enregistrements référencés par catégorie et de les écouter en vue de conclure un contrat de licence avec le Site.
L’utilisateur pourra accéder aux différentes catégories d’Enregistrement selon les rubriques proposées et pourra également utiliser le moteur de recherche thématique quand celui ci sera disponible.
Pour bénéficier des droits d’exploitation du fichier et de l’Enregistrement, l’utilisateur doit obligatoirement conclure un contrat de licence avec le Site internet et les éditions du Studio 2C.

4.2 Services proposés aux Licenciés
Tout utilisateur inscrit sur le Site aura la possibilité de conclure une licence relative à la remise d’un Enregistrement et à l’autorisation d’exploitation de cet Enregistrement, l’utilisateur devenant ainsi licencié (ci-après le « Licencié »).
Toute transaction et licence seront régies par (i) les présentes CGU, (ii) les Conditions Générales de Vente Licenciés ainsi que (iii) par le contrat de licence non-exclusif conclu entre le site et le Licencié.
Le prix proposé s’entend toute taxe comprise.
Afin de pouvoir valider sa commande relative à la remise du fichier de l’Enregistrement sélectionné et à l’autorisation d’exploitation de l’Enregistrement, le Licencié est tenu de lire et d’accepter les présentes CGU ainsi que les Conditions générales de Vente et le contrat de licence proposé.

5. Accès aux Service
Outre l’acceptation des présentes CGU, l’accès aux Services est subordonné à l’ouverture d’un compte sur le Site. L’utilisateur, pour être Licencié doit fournir les données permettant son identification. Lors de l’ouverture de ce compte, l’utilisateur s’engage à ne fournir que des informations exactes, puis à les modifier sans délai en cas de changement les affectant, via la rubrique « Mon compte » accessible depuis le menu utilisateur.
Pour utiliser les Services, l’utilisateur doit utiliser l’identifiant et le mot de passe créés lors de l’ouverture de son compte. L’utilisateur s’engage à les conserver secrets et à ne les divulguer à aucun tiers. AM, le Studio 2C ou Hi-Q Beatz, ne sauraient être tenus responsables de tous dommages directs ou indirects subis par l’utilisateur ou par les tiers, résultant d’un accès frauduleux au compte de l’utilisateur, à la suite d’une divulgation des éléments d’identification de celui-ci.
En cas de perte, de détournement ou d’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou de son mot de passe, l’utilisateur s’engage à en avertir immédiatement Hi-Q BEATZ via l’adresse e-mail suivante : contact@hiqbeatz.com .
AM se réserve le droit de supprimer le compte d’un utilisateur, Licencié, sans préavis, sans qu’il puisse s’y opposer ou prétendre à une quelconque indemnité, en cas de manquement aux obligations résultant des présentes, ou en cas de violation par l’utilisateur, ou le Licencié des lois et réglementations diverses en vigueur, de portée nationale, communautaire et internationale le cas échéant, ainsi qu’à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, en raison de problèmes techniques de toutes natures, l’utilisateur, ou Licencié, ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité. L’indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée limitative, d’un ou plusieurs services en ligne, ne peut être constitutive d’un préjudice pour les utilisateurs et ne peut aucunement donner lieu à l’octroi de dommages et intérêts de la part du site, de la société mère ou de son représentant.
En cas de non-respect des présentes CGU, AM se réserve le droit d’interrompre de manière temporaire ou définitive l’accès aux Services au Licencié concerné.
Chaque Licencié s’engage à conclure et exécuter les contrats de licence en toute bonne foi. Il est expressément rappelé que AM n’est en aucun cas responsable des atteintes aux droits d’auteur (tant les droits patrimoniaux que le droit moral) résultant de la proposition d’un Enregistrement par un Beatmaker au Licencié et de l’exploitation de l’Enregistrement par un Licencié.

6. Obligations des utilisateurs

6.1 Obligations des utilisateurs
L’utilisateur, qu’il soit Licencié, ou simple internaute du Site s’interdit :
D’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans le Site, d’entraver ou d’altérer le fonctionnement de celui-ci notamment en y introduisant des virus ou tout autre programme susceptible de causer un dommage et/ou de porter atteinte aux données du Site ;
D’utiliser le Site dans un but illicite, illégal, malveillant ou discriminatoire ;
D’entraver le bon fonctionnement du Site ;
De collecter des informations relatives aux autres utilisateurs, ou de leur nuire, directement ou indirectement.

6.2 Obligations de Hi q Beatz / Studio 2C
L’obligation générale de Hi Q Beatz / Studio 2C est une obligation de moyens. Il ne pèse sur la société aucune obligation de résultat ou de moyens renforcée d’aucune sorte.
Hi Q Beatz et son représentant Aurélien MARINI (AM) s’engagent à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d’accès et d’utilisation du Site 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
AM attire toutefois l’attention des utilisateurs sur le fait que les protocoles actuels de communication via Internet ne permettent pas d’assurer de manière certaine et continue la transmission des échanges électroniques (messages, documents, identité de l’émetteur ou du destinataire).
Par ailleurs, conformément aux dispositions des articles L.111-7 et suivants du Code de la consommation, en tant qu’opérateur de plateforme en ligne, AM s’engage à apporter une information claire transparente et loyale sur les modalités de son intervention.

7. Processus de commande et conclusion d’un contrat de licence
Le processus de commande de l’Enregistrement et de licence des droits d’exploitation relatifs se déroule selon les étapes suivantes :

• Étape 1 : l’utilisateur accède au Site et a la possibilité d’écouter des Enregistrements ;
• Étape 2 : si l’utilisateur n’est pas encore inscrit, il clique sur le bouton « M’inscrire » et renseigne son adresse de messagerie et créée un compte personnel en créant un mot de passe de compte puis clique sur « inscription ». Afin de compléter son compte, l’utilisateur renseigne ses informations relatives à son nom et son prénom ; Si l’utilisateur est déjà inscrit, il se connecte à son compte ;
• Étape 3 : l’utilisateur peut sélectionner l’Enregistrement en cliquant sur le prix ;
• Étape 4 : l’utilisateur accède à une page proposant de choisir la version souhaitée (Mixage seul ou Bundle) et prend connaissance des termes du contrat de licence relatif ;
  Étape 5* : pour confirmer son choix, l’utilisateur clique sur le bouton « Ajouter au panier » ;
• Étape 6 : l’utilisateur peut poursuivre sa sélection ou se rendre sur son panier ;
• Étape 7 : en cliquant sur l’icône « panier », l’utilisateur accède à un résumé de sa commande, récapitulant les Enregistrements sélectionnés et le prix associé ;
• Étape 8 : l’utilisateur accède au(x) contrat(s) de licence relatif(s) aux Enregistrements. Il doit le lire puis accepter les termes du contrat en cliquant sur « J’ai lu et j’accepte le contrat de licence » ;
• Étape 9 : l’utilisateur a la possibilité soit de supprimer la sélection d’un Enregistrement en cliquant sur l’icône « croix », soit de valider sa commande en cliquant sur « “Payer » » ;
• Étape 10 : l’utilisateur doit lire et accepter les conditions générales de vente en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » puis cliquer sur le bouton « commander » ;
• Étape 11 : l’utilisateur accède à la page de paiement Stripe et est invité à procéder au paiement ;
• Étape 12 : l’utilisateur reçoit un e-mail de confirmation récapitulant les informations relatives à la commande et devient ainsi Licencié ;
• Étape 13 : une fois le paiement réalisé, le Licencié est redirigé vers une page Internet confirmant la commande et mentionnant le lien de téléchargement du Fichier relatif à l’Enregistrement ;
• Étape 14 : le Licencié peut accéder à son espace personnel à tout moment, sur lequel il peut visualiser ses commandes et télécharger les fichiers relatifs aux Enregistrements commandés, gérer son adresse de facturation, accéder aux contrats de licence et de livraison, changer son mot de passe, et/ou se déconnecter.

8. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent Site, tous les textes, commentaires, photos, marques, logos, illustrations et images des Produits sur le Site, les chartes graphiques, les logiciels, sans que cette liste ne soit limitative, sont protégés par la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site, de l’un de ces droits, sans l’autorisation expresse d’AURELIEN MARINI ou toute reproduction ou représentation totale ou partielle d’un Enregistrement en l’absence de la conclusion d’un contrat de licence et/ou excédant les termes de la licence accordée est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon prohibé par le Code de la propriété intellectuelle. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
En conséquence, l’utilisateur s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle d’Aurélien MARINI, de la société d’édition Studio 2C, des Beatmaker, compositeurs ou des Licenciés.
Les utilisateurs s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour signaler au site internet par tout contact (webmaster, adresse de contact etc) toute violation de droit de propriété intellectuelle qu’ils constateraient via le lien de signalement disponible sur la page relative au contenu à signaler.

9. Sécurité
Tout accès frauduleux au Site ou tentative d’accès frauduleux est interdit et sanctionné pénalement. BMF se conforme aux règles de l’art afin de sécuriser le Site. Toutefois, BMF ne saurait être tenue responsable des atteintes à la sécurité informatique pouvant causer des dommages à vos équipements et à vos données ou encore d’intrusion de tiers malgré les mesures de sécurité mises en place.

10. Responsabilité
Chaque utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du Site Internet et/ou des informations fournies à partir du Site et AM ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du Site Internet et/ou de ces informations par l’utilisateur.
L’utilisateur s’engage à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du Site. AM ne sera pas non plus responsable des dommages résultant d’un accès frauduleux d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site Internet.
L’utilisation du Site implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, ou des traductions du Site dans des langues autres que le Français et notamment celles relatives aux performances techniques ; aux temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations ; et aux risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet.
En conséquence, en l’absence de manquement de sa part, AM ne pourra être tenue responsable d’un quelconque dommage éventuellement subi par un utilisateur, notamment et sans que cette liste soit limitative :

• des pertes d’exploitation ou d’informations, résultant d’éventuels dysfonctionnements, pannes, retards ou interruptions de l’accès au réseau Internet ;
• de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
• des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
• de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
• de la perte de tout courrier électronique et, plus généralement, de la perte de toute donnée ;
• de tout dommage causé à l’ordinateur, PDA ou smartphone etc. d’un Internaute qui se connecte au Site
• de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité d’utiliser le Site ou ayant endommagé le système d’un internaute qui se connecte au Site ;
• de toute défaillance ou erreur manifeste (notamment technique, matérielle, logicielle, d’affichage de prix, de traduction etc… de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité d’utiliser le Site ou ayant induit en erreur un internaute qui se connecte au Site ;
• des dommages indirects.

Il appartient à tout internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à : (i) protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur l’équipement informatique qu’il connecte au Site, contre toute atteinte (ii) être en mesure d’apprécier s’il est en présence d’une erreur manifeste quant aux informations affichées sur le Site (en adressant un e-mail via le formulaire de contact) afin que toute vérification utile puisse être effectuée, pour le cas échéant corriger les informations erronées.
La responsabilité de STUDIO 2C ou de AM envers l’utilisateur ne peut être engagée que pour des faits qui leur seraient exclusivement imputables et qui causeraient un préjudice directement lié à ces faits. Elle ne peut être engagée pour les préjudices indirects. La responsabilité de la marque ou de son représentant ne peut non plus être engagée du fait de la mauvaise utilisation des Services par l’utilisateur, Licencié ou non, ou de toute faute de sa part. Elle ne saurait pas plus être engagée à raison de faits imputables à un tiers aux Services.
En utilisant le Site, l’utilisateur déclare qu’il est parfaitement informé des caractéristiques et contraintes de l’Internet, qu’il est seul responsable des informations qu’il donne dans le cadre de son compte sur le Site et de ses relations avec les autres utilisateurs des Services.
En qualité d’éditeur du Site Internet au sens de l’article 6. III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, AM est responsable du contenu qu’il publie sur son Site Internet, étant toutefois précisé que les Beatmakers et compositeurs garantissent que les Enregistrements proposés sur le Site sont des créations personnelles telles que stipulé par contrat entre le créateur (beatmaker) et la société d’édition Studio 2C et qu’ils ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment s’agissant des droits d’auteur. A cet égard, AM ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison des contenus rendus disponibles sur le Site par les Beatmakers et compositeurs, sauf s’il ne les rendait pas promptement inaccessibles après avoir été informé de leur illicéité dans les conditions prévues par cette loi.
A ce titre, Aurélien MARINI se réserve la possibilité de retirer tout contenu qui lui aura été signalé et qu’il considérera comme manifestement illicite au sens de l’article 6 I 2° de la LCEN.

11. Dispositions générales et droit applicable
Si l’une quelconque des stipulations des présentes CGU venait à être déclarée nulle au regard d’une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d’une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite mais n’affectera en rien la validité des autres clauses qui demeureront pleinement applicables.
Les présentes CGU s’appliquent à tout utilisateur naviguant sur le Site.
Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur le Site.
Les CGU pourront être modifiées et mises à jour par la société mère STUDIO 2C, son représentant légal ou délégué, à tout moment, notamment pour s’adapter à l’évolution législative ou réglementaire. Dans ce cas, tout utilisateur devra prendre connaissance et accepter la version modifiée des CGU (i) pour les Licenciés avant de procéder à un nouvel achat sur le Site.
Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Utilisateurs à méconnaitre les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Le Site Internet est accessible en langue française.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française.